6.Les DSRP identifient trois éléments principaux à cet égard : a) l'autonomisation, b) l'ouverture de possibilités et c) l'accroissement de la sécurité.
7.Deuxièmement, certaines délégations ont proposé d'insérer, à l'alinéa b), le mot « uniquement » ou « exclusivement » avant les mots « par l'existence d'un handicap ».
9.L'on peut distinguer essentiellement trois approches des méthodes d'authentification et de signature: a) l'approche minimaliste; b) l'approche technospécifique; et c) l'approche dualiste.
10.23 M. Al-Zaid (observateur du Koweït) pense qu'il faudrait développer la disposition de l'alinéa b) de la recommandation 5 touchant la résiliation par consentement mutuel.
11.Cette interprétation, a-t-on dit, semblait se justifier par la nécessité de donner une raison d'être à l'exclusion autorisée par le projet d'article 18-1 b).
12.En outre, deux clauses de sauvegarde relatives à la recevabilité d'une procédure et à l'exigence de contribution entre États responsables ont été incluses à l'alinéa b).
13.En réponse à cette préoccupation, il a été suggéré d'ajouter, à la fin de l'alinéa b) du paragraphe 3, une formulation telle que: “ou autres actifs incorporels”.
14.En conséquence, la Cour a considéré que les dispositions énoncées à l'alinéa 1 b) du paragraphe 2 de l'article 1059 du ZPO concernant l'annulation de la sentence étaient également applicables.
15.On a aussi relevé qu'à l'alinéa b) l'emploi du verbe « cherchent » empêchait de comprendre si l'obligation énoncée ici était d'obtenir des résultats ou d'adopter un comportement particulier.
16.En particulier, le Conseil de sécurité doit pouvoir recourir à l'article 13 b) du Statut de Rome, qui lui donne la possibilité de saisir le Procureur de la CPI.
17.En particulier, il a été convenu d'un commun accord de retirer de l'alinéa b) l'expression « le cas échéant », car elle risquait d'être interprétée à tort comme une restriction.
18.D'après l'alinéa b), l'expression englobe tous les actes visés aux alinéas a) et b) du paragraphe 1 de l'article 2 de la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme.
19.3 ter. Aux termes du paragraphe 5 b), l'entité adjudicatrice doit délivrer aux fournisseurs ou entrepreneurs un reçu indiquant la date et l'heure auxquelles leur offre a été reçue.
20.La passation du marché comportera deux grands volets : a) l'achat du progiciel; b) l'achat des services d'un intégrateur, dont la rémunération représentera la majeure partie du coût du projet.
4.Ce qui accentue l'aspect familier du mot, c'est sa structure même, sa sonorité, avec la répétition de la consonne « b » qui évoque des mots tels que bibi ou bobo dans rabibocher.