Un accord-cadre fermé est un accord auquel aucun fournisseur ou entrepreneur qui n'y est pas initialement partie ne peut devenir partie ultérieurement.
À cette dernière, il a demandé au Secrétariat de séparer les dispositions relatives aux accords-cadres fermés de celles concernant les accords-cadres ouverts.
Un cycle fermé du combustible nucléaire, qui implique le retraitement et le recyclage des matières fissiles, est essentiel à notre politique d'énergie nucléaire.
Il a également été convenu de séparer les dispositions de la Loi type relatives aux accords-cadres ouverts de celles concernant les accords-cadres fermés.
Différents types de plates-remorques appartenant, et plus de 300 fermé fin véhicules automobiles, de divers types de contenant des centaines de chemin de fer.
2.1.3.6.4.2 Les récipients cryogéniques fermés sont munis d'un disque de rupture en plus du clapet à ressort afin de satisfaire aux prescriptions du 6.2.1.3.6.5.