Le chapitre IX traite de la protection de bases de données critiques.

第九章涉及保护重要数据库。

D'autres changements pertinents concernant les méthodes de travail du Comité sont présentés au chapitre IX.

第九章讨论了其他有关工作方法的况。

Le chapitre IX du rapport concerne sur les autres décisions et conclusions de la CDI.

报告第九章论述委员会的其他决定和结论。

Le rapport des débats sur ces deux points est reproduit ci-dessus au chapitre IX, section D.

关于两个项目的讨论况报告载于上述第九章D节中。

Les droits et obligations des tiers débiteurs sont présentés en détail au chapitre IX.

有关第三人债务人的权利和义务将在第九章中详细讨论。

La section du projet de rapport relative au chapitre IX et le commentaire afférent ont été adoptés.

报告草稿关于第九章及其评注部分获得通过。

Le Groupe de travail a examiné les chapitres VI, VII et IX du projet de guide.

工作组审议了指南草案第六、第七和第九章。

Elles sont énoncées au chapitre IX de son rapport et ont toutes été acceptées par les intéressés.

议载于其报告第九章，已全部得到有关部门的接受。

Le Code du travail réglemente les « enfants en service » au chapitre IX, par les articles 341 à 356.

《劳动法》第九章第341-356条对“儿童服务”做出了规定。

Rapport du Conseil économique et social (chap. Ier, VII (sect. B et C) et chap. IX) (D.12).

经济及社会理事会（第一章、第七章，B和C节和第九章）(草12）。

On a répondu que cette question était traitée au chapitre IX (Insolvabilité) et qu'un renvoi devrait donc suffire.

有的与会者就此指出，第九章（破产）已述及该问题，因此，比照提及该章足矣。

Rapport du Conseil économique et social (chap. Ier, VII (sect. B et C) et IX) (point 12).

经济及社会理事会[第一章、第七章(B和C节)和第九章](项目12）。

Rapport du Conseil économique et social (chap. I, chap. VII, sect. B et C, et chap. IX) (point 12).

经济及社会理事会的报告(第一章，第七章，B和C节，和第九章)(项目12)。

Quatrièmement, le développement économique et social - défini au sens large comme la satisfaction

第四，经济和社会从广义上来说是要满足人类的经济、社会、文化和人道主义方面的需求，《宪章》第九章中称之为联合国的初始原则。

La section du projet de rapport qui porte sur les commentaires des chapitres VII à IX et XII est adoptée.

报告草案中关于第七章至第九章和第十二章评注部分获得通过。

Rapport du Conseil économique et social (chap. I à V, chap. VII, sect. A à C et E à H, et chap. IX) (D.12).

经济及社会理事会的报告(第一至五章，第七章，A至C节和E至H节，和第九章)(草12)。

Rapport du Conseil économique et social (chap. I à V, chap. VII, sect. A à C et E à H, et chap. IX) (point 12).

经济及社会理事会的报告(第一至第五章，第七章，A至C节和E至H节，和第九章)(项目12)。

Le chapitre IX du rapport de la Commission sur les travaux de sa cinquante-sixième session est consacré aux réserves aux traités.

委员会第五十六届会议工作报告第九章 专门阐述了对条约的保留。

La politique du Bureau en la matière est énoncée dans le manuel pertinent (en particulier dans les chapitres 3 et 9).

项目厅方面的政策都见于手册（尤其是第三章和第九章）。

Rapport du Conseil économique et social (chap. I à V, chap. VII, sect. A à C et E à H, et chap. IX) (point 12).

经济及社会理事会的报告(第一至第五章，第七章，A至C节和E至H节，和第九章)(项目12)。