Bon nombre de factures prouvent que les articles ont été achetés au Koweït, d'autres aux États-Unis.
发票许多都表明有关物购科威特,而另一些发票表明有关物购美国。
Bon nombre de factures prouvent que les articles ont été achetés au Koweït, d'autres aux États-Unis.
发票许多都表明有关物购科威特,而另一些发票表明有关物购美国。
D'autres articles ont été achetés au Koweït.
另一些物则购科威特。
Dans le cas de ces biens, il recommande de n'accorder aucune indemnité.
关这些物,小建议不予赔偿。
Dans ce cas, il ne recommande aucune indemnisation.
关物,小建议不予赔偿。
Aucun matériel visé par ces dérogations n'a encore été livré au Libéria.
这些豁免物尚未运抵利比里亚。
Cependant, les photos ne montrent pas les biens qui auraient été volés.
但是,照片并未表明所称被盗的物。
Il a appliqué des taux d'amortissement appropriés aux différents articles.
小对类物适用适当的折旧率。
Pour certains biens, le retard dépassait 47 mois.
一些物等待处置的时间超过47个月。
Il est nécessaire de définir plus précisément les normes en vigueur.
有必要重新拟定现行标准,指明这些物。
Chaque groupe contient une liste des articles, divisée en rubriques, avec la description détaillée correspondante.
含有一个用点数详细描述的物单。
Des dispositions équivalentes s'appliquent pour assurer la continuité des garanties sur les articles fournis.
对供应物连续实施保障也适用相同的规定。
Cette disposition est conforme aux modalités d'octroi des licences concernant les articles à double usage.
这和两用物的许可证程序是一样的。
C'est pourquoi les États parties peuvent à leur gré déterminer les matières pertinentes.
因,缔约国有具体确定相关物的酌处权。
Cela englobe l'exportation sans licence de biens à double usage.
这包括在没有许可证的情况下出口两用物。
Un système précis de comptabilisation et de contrôle de ces produits a été établi.
已经实施一套明确的制度,对这些物进行衡算和保安。
Cette liste est plus complète que le matériel interdit par le paragraphe 8 a) 1).
这一清单比第8(a)㈠段禁止的物更为完整。
Sur ces documents, l'utilisateur final doit s'engager à ne pas réexporter les biens concernés.
最终用户必须在证书中证明不会对有关物进行再出口。
Par ailleurs, l'État vérifie minutieusement la nature des transactions et le contenu des cargaisons d'exportation.
大韩民国政府还对生意的性质和出口物的内容进行彻底检查。
Leur identification suppose l'existence d'une liste et d'un mécanisme de communication des données.
追查工作本身需要有适当的已颁布物清单以及接受数据的机制。
Une certification d'utilisation finale est exigée lorsque les marchandises quittent le moyen de transport en transit.
物中止过境需持有最终用户证书。
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