Tous les produits répondant aux normes nationales.Société conformément aux pratiques commerciales internationales, et les efforts de développement en bonne santé.
Conformément à la pratique établie, la Conférence des Parties a tout particulièrement insisté sur sa décision concernant la coopération avec nombre d'organismes et institutions.
Le Tribunal a informé le Comité qu'il suivait dans une large mesure cette pratique, et qu'une proposition avait donc été présentée au Président pour examen.
Le Président, répondant à la critique formulée par le représentant du Brésil, dit qu'il a dû déroger à la pratique habituelle pour essayer de trouver un équilibre.
Par exemple, en traitant des conditions de la reconnaissance, le Rapporteur spécial dans son rapport s'en tenait trop strictement à la pratique suivie pour conclure des traités.
S'agissant de la définition des organisations internationales aux fins du projet d'articles, on ne peut ignorer le poids des précédents, même si l'on ne doit pas les suivre automatiquement.
Les États Membres doivent également vivement encourager les entreprises commerciales et d'extraction minière à se conformer à de bonnes pratiques commerciales dans les zones sensibles et politiquement instables.
Les deux époux ont beau avoir les mêmes droits dans le mariage, la coutume veut que l'homme soit le chef de famille, de sorte que c'est lui qui décide.